CONSTITUTION DE L’AN VIII. 243
« Qu’est-ce que votre Proclamateur-Électeur? l’ombre d’un roi, un roi fainéant, un cochon å l’engrais cle quelques millions. )) Sieyés comprit que son röle politique était fini. II ne s’agissait plus d’étre chef d’empire, il fallait reprendre désormais l’attitude d’un spectateur scep-tique et de plus en plus désabusé. Cependant une partie des idées de Sieyés fut conservée dans le projet de Constitution adopté. En moins d’un mois tout était terminé. Les commissions, aprés un travail
Fig. go. — Sieyés. D’aprés un document du temps.
préliminaire, se réunirent aux Conseils et arrétérent le texte définitif. Bonaparte posait les questions et concluait.
La Constitution de l’an VIII, arrétée dans la nuit du 12 au 13 dé-cembre (21 au 22 frimaire), fut promulguée le 25 décembre (24 fri-maire an VIII); elle devait étre soumise å la sanction du peuple.
La Constitution de l’an VIII avait 95 articles, répartis en sept titres : 1° de l’exer-cice des droits de cité; 2° sénat conservateur; 3° pouvoir législatif; 4° gouver-nement ou pouvoir exécutif; 5° tribunaux; 6° responsabilité des fonctionnaires publics; 7° dispositions générales. Dans ce dernier titre étaient compris certains articles d’aprés lesquels la liberté personnelle, le droit de pétition, l’inviolabilité du domioile, la faculté pour le gouvernement de suspendre la constitution danslecas de révolte å main armée ou. de trouble menagant la sureté de l’Etat, la consécration de la vente des biens nationaux, étaient solennellement proclamés. A certains égards ces dispositions fondamentales tenaient lien de la déclaration. des droits de l’homme qu’on ne retrouvait point dans la constitution de l’an VIII.